J.O. 91 du 16 avril 2006
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Arrêté du 5 avril 2006 portant nomination à la Commission nationale de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations
NOR : AGRG0600725A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 avril 2006, sont nommés à la Commission nationale de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations :
Section « agrément des organismes certificateurs »
a) Collège des organismes certificateurs agréés
M. Georges Champseix, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Tanguy de Parcevaux.
M. Vincent Couepel, en qualité de membre suppléant, en remplacement de Mme Marianne Petit.
M. Antoine Faure, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Rémi Barre.
b) Collège des producteurs agricoles
M. Antoine Benoist, représentant les Jeunes Agriculteurs (JA), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Philippe Meurs.
c) Collège des représentants des filières agricoles et alimentaires
M. Philippe Boeda, représentant Coop de France (CFCA), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Didier Dupin.
Mme Diane Dore, représentante de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Hubert Bocquelet.
d) Collège des représentants des organisations de consommateurs, des associations de protection de la nature et des syndicats de salariés agricoles
Au titre des associations de consommateurs
Mme Catherine Decaux, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Daniel Pepers.
Au titre des syndicats de salariés agricoles
M. Frédéric Malterre, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Philippe Legrain.
e) Collège des personnalités qualifiées
M. Pierre Talibart, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Jean-Luc Poulain.
M. Lionel Jordan-Meille, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Bernard Leclech.
Section « examen du référentiel »
a) Collège des organismes certificateurs agréés
M. Jacques Matillon, en qualité de membre suppléant, en remplacement de Mme Anne-Sophie Lacharme.
b) Collège des producteurs agricoles
M. Antoine Benoist, représentant les Jeunes Agriculteurs (JA), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Philippe Meurs.
c) Collège des représentants des filières agricoles et alimentaires
Mme Diane Dore, représentante de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Hubert Bocquelet.
d) Collège des représentants des organisations de consommateurs, des associations de protection de la nature et des syndicats de salariés agricoles
Au titre des organisations de consommateurs
M. Olivier Andrault, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Nicolas Larmagnac.
Au titre des syndicats de salariés agricoles
M. Frédéric Malterre, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Philippe Legrain.